Mentions légales

Dernière mise à jour : [DATE]

Éditeur du site

Le présent site est édité par [NOM OU RAISON SOCIALE], [STATUT JURIDIQUE : entrepreneur individuel, micro-entreprise, SASU…].
Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIREN / SIRET : [NUMÉRO]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO OU « non applicable, art. 293 B du CGI »]
E-mail : info@atelierrealiste.fr

Directrice de la publication : Handan Uslu-Desachy.

[Le cas échéant : numéro de déclaration d’activité de prestataire de formation, ordre professionnel, assurance responsabilité civile professionnelle.]

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site — textes, dessins, peintures, photographies, supports pédagogiques, mise en page et code — est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de Handan Uslu-Desachy, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les supports remis aux élèves dans le cadre des cours sont réservés à leur usage personnel et ne peuvent être partagés ni revendus.

Les œuvres du domaine public reproduites sur ce site sont signalées comme telles et proviennent de collections ouvertes.

Liens externes

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers (réseaux sociaux, prestataire de paiement, plateforme de visioconférence). L’éditrice n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur compétent : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR ADHÉRÉ]

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : [LIEN SI APPLICABLE]

Droit applicable

Le présent site et les prestations proposées sont régis par le droit français.